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Éditeur du site
Le site skignas.com est édité par la société :
| Raison sociale | Skignas SAS |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Capital social | 10 000 € |
| RCS | Paris B 123 456 789 |
| Siège social | 42 rue du Commerce, 75015 Paris, France |
| Téléphone | +33 1 23 45 67 89 |
| legal@skignas.com | |
| N° TVA intracommunautaire | FR 12 345 678 901 |
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Jean-Baptiste Moreau, Président de Skignas SAS.
Toute demande relative au contenu éditorial du site peut être adressée à : direction@skignas.com
Hébergement
Le site skignas.com est hébergé par :
| Société | Google Ireland Limited (Firebase Hosting) |
| Adresse | Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande |
| Site web | firebase.google.com |
| Support | https://firebase.google.com/support |
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Propriété intellectuelle
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« Skignas » et son logotype sont des marques déposées auprès de l'INPI sous le numéro de dépôt FR 4 567 890. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
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Skignas SAS traite des données à caractère personnel conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
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En cas de litige relatif au site ou aux services de Skignas SAS, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable dans un délai de 30 jours avant tout recours judiciaire.
À défaut d'accord, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents du ressort du siège social de Skignas SAS (Paris), conformément au droit français.
Document mis à jour le 1er janvier 2025. Pour toute question, contactez-nous à legal@skignas.com